Alain Frenkel

Après avoir exercé dans diverses structures Alain Frenkel a co-fondé, en 1990, le cabinet « Veil Jourde *» dont il est demeuré associé pendant près de 13 ans avant de créer en 2003 « Frenkel et Associés *».

Spécialisé dans le règlement des litiges fiscaux, il assiste ses clients dans le cadre des contrôles fiscaux, devant les diverses commissions fiscales et dans les contentieux administratifs et judiciaires y compris devant le juge pénal. Son activité comprend également la négociation avec l’administration d’accords sur le traitement de situations fiscales spécifiques, l’obtention d’agréments et le lobbying. Il exerce une activité de conseil souvent dans des situations précontentieuses : il est notamment intervenu ces dernières années en matière de territorialité de l’impôt, d’expatriation et de régularisation d’avoirs à l’étranger.

Sa pratique professionnelle l’a conduit à obtenir, outre le règlement transactionnel de nombreux dossiers, des décisions juridictionnelles saluées comme d’importantes avancées de la protection du contribuable ou du Droit Européen. Il est régulièrement classé parmi les meilleurs par les publications spécialisées : notamment, depuis 2001 par Décideurs Stratégie Finance Droit, par l’Annuaire mondial Chambers Global depuis 2000 et par son édition Chambers Europe depuis 2007.

Alain Frenkel est diplômé d’études supérieures de Droit public et de Droit privé, Docteur en droit, lauréat de l’Université de Paris II et diplômé de Sciences-Po Paris. Il a enseigné le Droit fiscal à l’Université de Paris X Nanterre, puis à l’Université de Paris IX Dauphine et plus récemment à Sciences-Po Paris. Parallèlement, il a donné de nombreuses conférences notamment en matière de contrôle et de contentieux fiscal, de défiscalisation, de fiscalité immobilière et de fiscalité internationale.

Il a siégé pendant 5 ans à la Commission départementale des impôts de Paris en qualité de représentant des contribuables et pendant plus de 20 ans à la commission des experts de l’Association Française des Entreprises Privées (AFEP). Il est membre de l’Association Fiscale Internationale (IFA) et Vice-président de l’Institut des Avocats Conseils Fiscaux (IACF) dont il co-préside la commission « contrôle et contentieux ».

* Dénomination actuelle

Marc Pelletier

Titulaire d’un DEA de Droit fiscal et d’un DESS de contentieux de Droit public (Université Paris I), Marc Pelletier est Agrégé de Droit public et Professeur à l’Université Paris VIII. Sa thèse, « Les normes du droit fiscal » (Prix Paul Deschanel), a été publiée en 2008 aux éditions Dalloz.

Poursuivant en parallèle une activité d’universitaire et de conseil, il enseigne le Droit fiscal depuis 2007 aux universités de Paris XII puis de Paris VIII, tout en apportant son concours au Cabinet depuis 2006. Il en est devenu associé à compter de juin 2013. Il est membre de l’Institut des Avocats Conseils Fiscaux (IACF) et participe activement aux travaux de sa commission « contrôle et contentieux ».

Marc Pelletier, qui a enseigné des matières aussi variées que la TVA, la fiscalité locale, le droit fiscal des affaires, le droit fiscal international et européen et le contentieux fiscal, a une prédilection pour cette dernière matière, dans laquelle il met à profit ses connaissances transversales de la discipline. Sa rigueur et sa créativité ont permis au Cabinet d’obtenir, ces dernières années, des succès contentieux dans des affaires particulièrement difficiles. Son approche universitaire se conjugue toujours à un traitement pragmatique des dossiers qui lui sont confiés.

Disposant d’une compétence reconnue dans les domaines du contrôle de constitutionnalité et du contrôle de conventionnalité des normes fiscales, Marc Pelletier contribue très régulièrement à la revue Droit fiscal dans laquelle il assure la chronique annuelle de droit constitutionnel fiscal.

Il intervient régulièrement dans le cadre de colloques et de conférences intéressant la fiscalité et a eu l’occasion de traiter récemment de thèmes tels que la solidarité en matière fiscale, les pratiques d’optimisation fiscale des entreprises multinationales, les effets des décisions sur les questions prioritaires de constitutionnalité ou la jurisprudence constitutionnelle relative au cumul des poursuites fiscales et pénales.