Alain Frenkel

Après avoir exercé dans diverses structures, Alain Frenkel a co-fondé en 1990 le Cabinet « Veil Jourde *» dont il est demeuré associé pendant près de 13 ans avant de créer en 2003 « Frenkel et Associés *».

Spécialisé dans le règlement des litiges fiscaux, il assiste ses clients lors des contrôles fiscaux, devant les diverses commissions fiscales et dans le cadre des contentieux administratifs et judiciaires y compris devant le juge pénal. Son activité comprend la négociation avec l’administration d’accords sur le traitement de situations fiscales spécifiques, l’obtention d’agréments et le lobbying. Il exerce également une activité de conseil, souvent dans des situations précontentieuses : il est notamment intervenu ces dernières années en matière d’expatriation et d’impatriation des personnes physiques, de territorialité de l’impôt sur les sociétés et de contentieux des prix de transfert.

Sa pratique professionnelle l’a conduit à obtenir, outre le règlement transactionnel de nombreux dossiers, des décisions juridictionnelles saluées comme d’importantes avancées de la protection du contribuable ou du droit européen. Régulièrement classé parmi les meilleurs par les publications spécialisées, il se présente volontiers comme un « pompier » du droit fiscal tant il a eu l’occasion de traiter des situations difficiles voire désespérées.

Alain Frenkel est Docteur en droit, lauréat de l’Université de Paris II et diplômé de Sciences-Po Paris. Il a enseigné le droit fiscal à l’Université de Paris X, puis à l’Université de Paris IX ainsi qu’à Sciences-Po Paris. Parallèlement, il a donné de nombreuses conférences notamment en matière de contrôle et de contentieux fiscal et de fiscalité internationale. L’évolution des textes l’a conduit à commenter, ces dernières années, les différentes étapes de la pénalisation du droit fiscal.

Il a siégé pendant 5 ans à la Commission départementale des impôts de Paris en qualité de représentant des contribuables et pendant plus de 20 ans à la commission des experts de l’Association Française des Entreprises Privées (AFEP). Il est membre de l’Association Fiscale Internationale (IFA) et Vice-président de l’Institut des Avocats Conseils Fiscaux (IACF) dont il co-préside la commission « contrôle et contentieux ».

* Dénomination actuelle

Marc Pelletier

Marc Pelletier est Agrégé de droit public et Professeur à l’Université Paris VIII. Sa thèse de doctorat, « Les normes du droit fiscal » (Prix Paul Deschanel), a été publiée en 2008 aux éditions Dalloz.

Poursuivant en parallèle une activité d’universitaire et de conseil, il enseigne le droit fiscal depuis 2007 aux universités de Paris XII puis de Paris VIII, tout en apportant son concours au Cabinet depuis 2006. Il en est devenu associé à compter de juin 2013. Il est membre de l’International Fiscal Association (IFA) et de l’Institut des Avocats Conseils Fiscaux (IACF) au sein duquel il participe activement aux travaux de la commission « contrôle et contentieux ».

Marc Pelletier, qui a enseigné des matières aussi variées que le droit fiscal des affaires, le droit fiscal international et européen, la TVA, la fiscalité locale, la fiscalité des affaires publiques et le contentieux fiscal, a une prédilection pour cette dernière matière au profit de laquelle il mobilise sa connaissance transversale de la discipline. Alliant une approche universitaire à un traitement pragmatique des dossiers, sa rigueur et sa créativité ont permis au Cabinet d’obtenir, ces dernières années, d’importants succès contentieux dans des affaires particulièrement délicates.

Reconnu comme un des meilleurs spécialistes dans les domaines du contrôle de constitutionnalité et du contrôle de conventionnalité des normes fiscales, il est régulièrement consulté sur ces sujets et contribue activement à la revue Droit fiscal dans laquelle il publie notamment, depuis plusieurs années, la chronique annuelle de droit constitutionnel fiscal.

Il intervient régulièrement dans le cadre de colloques et de conférences et a eu l’occasion de traiter récemment de thèmes tels que la loi du 23 octobre 2018 relative à la lutte contre la fraude à l’épreuve des normes supérieures, l’actualité de la notion de résidence pour l’application des conventions fiscales internationales, la fin du « cash » et les pratiques de contrôle de l’administration fiscale ou encore les relations entre la protection des attentes légitimes et la garantie contre les changements de doctrine.